Informations sur l'entreprise détentrice du site www.charcuteriebihouee.com  :

SAS Charcuterie Bihouée – SAS au capital de 150.000 euros dont le siège social est ZA de Jeguet PLEMET - LES MOULINS, immatriculée au RCS  sous le numéro : 429638620. 

Numéro de SIRET :42963862000030

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR48429638620

 

En vertu de l’article 6 de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site charcuteriebihouee.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire du site : SAS Charcuterie Bihouée, ZA de Jeguet, 22210 PLEMET - LES MOULINS – N° de RCS : 429 638 620

L’hébergeur : WIX

​

Informations personnelles collectées  : 
En France les données personnelles sont protégées par la Loi N°78-87 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la Loi N°2004-801 du 6 août 2004, l’article L226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, Aucune information personnelle de l’utilisateur du site  www.charcuteribihouee.com  n’est collectée, publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers, à l’insu de l’utilisateur. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la Loi N° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectifications et de suppression des données qui le concernent.

​

Pour l’exercer, adressez-vous à : 
Charcuterie Bihouée
ZA de Jeguet  - 22210 PLEMET - LES MOULINS

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

​

 

Droits d’auteur  : 
La totalité des éléments du site www.charcuteriebihouee.com, notamment les textes, illustrations, présentations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics, la propriété intellectuelle exclusive de la Charcuterie BIhouée. A ce titre, leurs représentations, reproductions, diffusion partielle ou totale sont interdites, conformément aux dispositions de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2020 - Charcuterie Bihouée ».

​

Marques  : 
Les marques et logos contenus dans le site www.charcuteriebihouée.com sont déposés par la SASU Charcuterie Bihouée. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentation, reproductions, diffusion encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.